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Arrêtés

20261029 AP secheresse du 29 octobre 2026_signé.pdf

20261029 Art sécheresse - annexe carte communes.pdf

20261029 Art sécheresse - annexe carte cours d'eau.pdf

arrêté préfectoral n° 2026-07 DR.pdf

ARRETES MUNICIPAUX
ANNÉE 2026 :

Arrêté n°40-2026.pdf

Arrêté préfectoral Listes électorales.pdf

Circulation n°33/2026.pdf

Arrêté interdiction de stationnement n° 27.pdf

Arrêté de stationnement n° 24.pdf

Arrêté n°41-2026.pdf

Arrêté n°38-2026.pdf

Circulation n°34/2026.pdf

Arrêté n°42-2026.pdf

Arrêté n°37-2026.pdf

Arrêté n°30 Circulation

Arrêté opposition transfert de pouvoirs de police n° 26.pdf

Arrêté n°22 La Buffet'by Juju.pdf

Arrêté n°23 Circulation.pdf

Arrêté n°21 Circulation.pdf

Arrêté n°6 : Voirie

Arrêté délégation adjoints n°1

Arrêté n°7 : Circulation

Arrêté délégation adjoints n°2

Arrêté n°8 : Circulation

Arrêté n°18 : Circulation

Arrêté n°7 : Délégation de fonction

Arrêté n°1 : Circulation

Arrêté n°2 : Circulation

Arrêté n°3 : Voirie

Arrêté n°4 : Circulation

Arrêté n°36.pdf

Arrêté d'autorisation de stationnement n° 28.pdf

Arrêté de circulation n° 25.pdf

Arrêté calamité agricole 2025.12.10_37.RI.pdf

Arrêté n°19 : Circulation

Arrêté n°17 : Voirie

Arrêté n°5 : Circulation

ARRETES MUNICIPAUX
ANNÉE 2025 :

Arrêté n°48 : Circulation

Arrêté n°42 : Circulation

Arrêté n°49 : Voirie

Arrêté n°43 : Stationnement

Arrêté n°50 : Circulation

Arrêté n°45 : Echaffaudage

Arrêté DDPP : zone réglementée autour d'un cas d'influenza aviaire

Arrêté n°46 : La Buffet'

Arrêté n°47 : Circulation

Arrêté n°33 : Stationnement

Arrêté n°34 : Circulation

Arrêté n°38 : Circulation

Arrêté n°39 : Circulation

Arrêté n°41 : Pizza Turone

Arrêté n°26 : Circulation

Arrêté n°27 : La Buffet'

Arrêté n°24 : Voirie

Arrêté n°25 : Circulation

Arrêté n°16 : Voirie

Arrêté n°19 : Voirie

Arrêté n°20 : Circulation

Arrêté n°21 : Echaffaudage

Arrêté n°31 : Circulation

Arrêté n°32 : Circulation

Arrêté n°28 : Circulation

Arrêté n°29 : Circulation

Arrêté n°30 : Stationnement

Arrêté n°7 : CIrculation

Arrêté n°1 : Circulation

Arrêté n°8 : Voirie

Arrêté n°2 : Circulation

Arrêté n°9 : Circulation

Arrêté n°3 : Circulation

Arrêté n°11 : La Buffet'

Arrêté n°4 : La Buffet'

Arrêté n°13 : Voirie

Arrêté n°5 : Vide grenier

Arrêté n°14 : Circulation

Arrêté n°6 : Circulation

ARRETES MUNICIPAUX
ANNÉE 2024 :

Arrêté n° 57 : Circulation

Arrêté n°52 : Circulation

Arrêté n°46 : Circulation

Arrêté N°41 : Stationnement

Arrêté N°38 : Circulation

Arrêté n°33 : Circulation

Arrêté n°56 : Circulation

Arrêté n°51 : Ouverture d'un établissement

Arrêté n°45 : Circulation

Arrêté n°40 : Circulation

Arrêté n°39 : Voirie

Arrêté n°34 : La Buffet'

Arrêté n°28 : Agglomération

Arrêté n°21 : Circulation

Arrêté n°16 : Circulation

Arrêté n°7 : Voirie

Arrêté n° 1 : Circulation

Arrêté n°29 : Voirie

Arrêté n°12 : Voirie

Arrêté n°8 : Circulation

Arrêté n°2 : Voirie

Arrêté n°55 : La Buffet'

Arrêté n°49 : Circulation

Arrêté n°44 : Stationnement

Arrêté n°35 : Stationnement

Arrêté n°30 : Circulation

Arrêté n°25 : Stationnement

Arrêté n°18 : Stationnement

Arrêté n°13 : Circulation

Arrêté n°9 : La buffet

Arrêté n°3 : Circulation

Arrêté n°54 : Stationnement

Arrêté n°48 : Circulation

Arrêté n°43 : Circulation

Arrêté n°36 : Stationnement

Arrêté n° 31 : Circulation

Arrêté n°26 : Voirie

Arrêté n°19 : Circulation

Arrêté n°14 : Echafaudage

Arrêté n°10 : Circulation

Arrêté n°4 : Circulation

Arrêté n°53 : Circulation

Arrêté n°47 : Stationnement

Arrêté n°42 : Circulation

Arrêté N°37 : Voirie

Arrêté n°32 : Circulation

Arrêté n°27 : Circulation

Arrêté n°20 : Débit de boissons

Arrêté n°15 : La Buffet'

Arrêté n°11 : Vide grenier

Arrêté n°6 : Espace de réception

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