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Arrêtés

ARRETES MUNICIPAUX
ANNÉE 2026 :

Arrêté n°1 : Circulation

Arrêté n°2 : Circulation

ARRETES MUNICIPAUX
ANNÉE 2025 :

Arrêté n°48 : Circulation

Arrêté n°42 : Circulation

Arrêté n°33 : Stationnement

Arrêté n°49 : Voirie

Arrêté n°43 : Stationnement

Arrêté n°34 : Circulation

Arrêté n°50 : Circulation

Arrêté n°45 : Echaffaudage

Arrêté n°38 : Circulation

Arrêté DDPP : zone réglementée autour d'un cas d'influenza aviaire

Arrêté n°46 : La Buffet'

Arrêté n°39 : Circulation

Arrêté n°47 : Circulation

Arrêté n°41 : Pizza Turone

Arrêté n°28 : Circulation

Arrêté n°29 : Circulation

Arrêté n°30 : Stationnement

Arrêté n°31 : Circulation

Arrêté n°32 : Circulation

Arrêté n°21 : Echaffaudage

Arrêté n°13 : Voirie

Arrêté n°24 : Voirie

Arrêté n°14 : Circulation

Arrêté n°25 : Circulation

Arrêté n°16 : Voirie

Arrêté n°26 : Circulation

Arrêté n°19 : Voirie

Arrêté n°27 : La Buffet'

Arrêté n°20 : Circulation

Arrêté n°6 : Circulation

Arrêté n°7 : CIrculation

Arrêté n°8 : Voirie

Arrêté n°9 : Circulation

Arrêté n°11 : La Buffet'

Arrêté n°1 : Circulation

Arrêté n°2 : Circulation

Arrêté n°3 : Circulation

Arrêté n°4 : La Buffet'

Arrêté n°5 : Vide grenier

ARRETES MUNICIPAUX
ANNÉE 2024 :

Arrêté n°54 : Stationnement

Arrêté n°45 : Circulation

Arrêté n°46 : Circulation

Arrêté N°41 : Stationnement

Arrêté N°37 : Voirie

Arrêté n°33 : Circulation

Arrêté n°29 : Voirie

Arrêté n°25 : Stationnement

Arrêté n°18 : Stationnement

Arrêté n°12 : Voirie

Arrêté n°7 : Voirie

Arrêté n° 1 : Circulation

Arrêté n°55 : La Buffet'

Arrêté n°51 : Ouverture d'un établissement

Arrêté n°47 : Stationnement

Arrêté n°42 : Circulation

Arrêté n°56 : Circulation

Arrêté n°52 : Circulation

Arrêté n°48 : Circulation

Arrêté n°49 : Circulation

Arrêté n°43 : Circulation

Arrêté N°38 : Circulation

Arrêté n°34 : La Buffet'

Arrêté n°30 : Circulation

Arrêté n°26 : Voirie

Arrêté n°19 : Circulation

Arrêté n°13 : Circulation

Arrêté n°8 : Circulation

Arrêté n°2 : Voirie

Arrêté n°39 : Voirie

Arrêté n°35 : Stationnement

Arrêté n° 31 : Circulation

Arrêté n°27 : Circulation

Arrêté n°20 : Débit de boissons

Arrêté n°14 : Echafaudage

Arrêté n°9 : La buffet

Arrêté n°3 : Circulation

Arrêté n°15 : La Buffet'

Arrêté n°10 : Circulation

Arrêté n°4 : Circulation

Arrêté n° 57 : Circulation

Arrêté n°53 : Circulation

Arrêté n°44 : Stationnement

Arrêté n°40 : Circulation

Arrêté n°36 : Stationnement

Arrêté n°32 : Circulation

Arrêté n°28 : Agglomération

Arrêté n°21 : Circulation

Arrêté n°16 : Circulation

Arrêté n°11 : Vide grenier

Arrêté n°6 : Espace de réception

ARRETES MUNICIPAUX
ANNÉE 2023 :

Arrêté n°87 : Pizza Turone

Arrêté n°83 : Circulation

Arrêté n°60 : Permission de voirie

Arrêté n°56 : Espace de réception

Arrêté n°52 : Circulation

Arrêté n°45 : Concession funéraire

Arrêté n°39 : Circulation

Arrêté n°33 : Interdiction circulation

Arrêté n°28 : Circulation

Arrêté n°22 : City stade

Arrêté n°18 : Echaffaudage RD9

Arrêté n°13 : Interdiction de circulation

Arrêté n°9 : Echafaudage

Arrêté n°5 : Circulation

Arrêté n°1 : Interdiction de circulation

Arrêté n°89 : Voirie

Arrêté n°84 : Police de circulation

Arrêté n°61 : Circulation

Arrêté n°57 : Circulation

Arrêté n°53 : Circulation & Stationnement

Arrêté n°46 : Concession funéraire

Arrêté n°41 : Circulation

Arrêté n° 34 : Ouverture enquête publique

Arrêté n°29 : Permission voirie

Arrêté n°25 : Circulation

Arrêté n°19 : Pump track

Arrêté n° 14 : Autorisation d'un vide grenier

Arrêté n°10 : Interdiction de circulation

Arrêté n°6 : Pizza Turone

Arrêté n°2 : Permis de stationnement

Arrêté n°90 : Circulation

Arrêté n°85 : La Buffet'

Arrêté n°81 : Voirie

Arrêté n°58 : Circulation

Arrêté n°54 : Circulation

Arrêté n°47 : Concession funéraire

Arrêté n° 43 : Circulation

Arrêté n°37 : Circulation

Arrêté n°30 : interdiction circulation

Arrêté n°26 : Circulation et Stationnement

Arrêté n°20 : alignement individuel

Arrêté n°15 : La Buffet'

Arrêté n°11 : Voirie

Arrêté n°7 : Permission de voirie

Arrêté n°3 : Permission de voirie

Arrêté n°86 : Circulation

Arrêté n°82 : Circulation

Arrêté n°59 : Sécheresse naturelle 2022

Arrêté n°55 : La Buffet'

Arrêté n°49 : Circulation

Arrêté n°44 : Concession funéraire

Arrêté n°38 : Permission voirie

Arrêté n° 32 : Alignement individuel

Arrêté n°27 : Circulation

Arrêté n°21 : Aire de jeux

Arrêté n°17 : La Buffet'

Arrêté n°12 : Roue tourangelle

Arrêté n°8 : Permission de circulation

Arrêté n°4 : La Buffet'

ARRETES MUNICIPAUX
ANNÉE 2022 :

N°84 - circulation

arrete 91 voirie

arrete 79 horaires eclairage public

arrete 74 circulation

arrete 68 reglementation circulation

arrete 93 la buffet'

arrete 85 circulation

arrete 80 circulation

arrete 75 circulation

arrete 69 circulation

arrete 94 éclairage

arrete 86 circulation

arrete 81 circulation

arrete 76 circulation

arrete 71 circulation

arrete 95 circulation

arrete 87 voirie

arrete 82 circulation

arrete 77 circulation

arrete 72circulation

arrete 96 circulation

arrete 90 circulation

arrete 83 ouverture tardive la buffet

arrete 78 circulation

arrete 73 circulation

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