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mairievalleres
26 sept.1 Min
Enquête macrosismique - séisme du 24/09/2024
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5 sept. 20231 Min
Avis d'enquête publique
Arrêté n°34 : Ouverture d'une enquête publique Dossier d'enquête publique :
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mairievalleres
31 août 20231 Min
Procédure abandon de concession au cimetière (suite)
Concession funéraire à l'état d'abandon : procès verbal (n° plan 20) 2ème constatation d'abandon :
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